Quelle alternative à la T2A en France ? Partie 1

Quelle alternative à la T2A ?

Quelle alternative à la T2A en France ? Partie 1

La T2A : un modèle à repenser

Mise en place à partir de 2004, la tarification à l’activité a remplacé la dotation globale jugée imparfaite. Elle a permis d’établir des règles de financement plus objectives pour tous, chaque établissement étant rémunéré en fonction de son activité. Avec la T2A, les mots “recette” et “activité” vont désormais de pair dans le financement de l'hôpital.

Cependant, au fil des années, l’augmentation des besoins de santé liée à la prise en charge des maladies chroniques et au vieillissement de la population oblige les hôpitaux à soigner mieux et à moindre coût. Cet appel à l’efficience peut entrainer des tensions au sein des personnels soignants et pousse à une suractivité au détriment de la qualité.  

Fort de ce constat, l’État a entamé des phases de réflexions pour trouver d’autres méthodes de financement basées à la fois sur la performance et la qualité des soins. Comme défini dans la loi HPST, le patient est au coeur du système. Dès lors, ce nouveau modèle de financement devra prendre en compte tout le parcours du patient dans sa cohérence. Le but est de plafonner au moins à 50% la tarification à l’activité.

La tarification à l’épisode de soins

La tarification à l’épisode de soins fait partie des pistes étudiées pour rémunérer la qualité et la pertinence des soins, tout en partageant les risques entre les prestataires de soins et les financeurs.

Les acteurs qui interviennent tout au long de la prise en charge du patient sont rémunérés en fonction de l’importance de leur contribution et de la qualité des soins.

Aujourd’hui, 3 AMI (Appel à Manifestation d’Intérêt) ont été lancés par le Ministère de la Santé pour expérimenter la tarification à l’épisode de soins. Ces 3 AMI portent respectivement sur :

  • L’expérimentation d’un paiement à l’épisode de soins pour des prises en charge chirurgicales
  • L’expérimentation d’une incitation à une prise en charge partagée
  • L’expérimentation d’un paiement forfaitaire en équipe de professionnels de santé en ville.

Dans ce sens, une présentation sur la transformation du système de financement est annoncée par le gouvernement dans les semaines qui viennent.

À suivre donc...

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